POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

INTRODUCTION

Cette Politique de confidentialité décrit comment Taiho Pharma Canada, Inc. (« Taiho », « nous » ou « notre ») recueille, utilise, divulgue et protège vos renseignements personnels dans le cadre de nos activités en ligne et hors ligne au Canada. Elle explique aux professionnels de la santé, aux patients, aux participants à des études cliniques, aux clients et aux autres personnes avec qui nous interagissons (« vous » ou « votre ») comment nous recueillons, utilisons, divulguons et protégeons leurs renseignements personnels (à l’exclusion des renseignements sur nos employés). Les renseignements personnels sont des renseignements concernant une personne identifiable, tels que définis par les lois applicables en matière de protection de la vie privée. La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux renseignements qui ne sont pas considérés comme des renseignements personnels.

En utilisant ce site Web et en fournissant ou en demandant des renseignements, vous reconnaissez que vous comprenez et acceptez les fins pour lesquelles vos renseignements personnels sont recueillis, utilisés et divulgués, ainsi que les dispositions de la présente Politique de confidentialité.

QUELS RENSEIGNEMENTS RECUEILLONS-NOUS?

Dans la mesure du possible, Taiho recueillera des renseignements personnels directement auprès de vous. Toutefois, dans certaines circonstances, nous pouvons recueillir des renseignements personnels auprès d’un tiers qui est autorisé à divulguer vos renseignements (comme un professionnel de la santé ou une compagnie d’assurance). Nous pouvons également recueillir des renseignements auprès de sources accessibles au public. Lorsque les renseignements personnels qui ont été recueillis doivent être utilisés à des fins qui n’ont pas été identifiées précédemment, Taiho vous informera de ces nouvelles fins avant l’utilisation de vos renseignements et obtiendra votre consentement, au besoin.

Taiho recueille divers types de renseignements personnels, incluant des renseignements personnels sur les professionnels de la santé, les patients, les participants à des études cliniques et les clients, y compris :

• nom, titre, adresse postale, numéro de téléphone, adresse courriel et autres coordonnées;
• informations sur les professionnels de la santé, telles que les domaines de pratique et d’intérêt; qualifications et titres professionnels; publications; questions, commentaires ou opinions sur nos produits; et d’autres informations relatives à nos liens établis avec les professionnels de la santé, qu’elles soient recueillies par les représentants des ventes de Taiho suite à leurs interactions avec les professionnels de la santé ou autrement;
• détails sur les patients qui utilisent nos produits et leurs professionnels de la santé. Dans certaines circonstances, cela peut inclure les renseignements sur la santé ou les finances du patient afin d’administrer et de lui fournir un programme de soutien aux patients ou d’autres services;
• renseignements sur les patients participant à des essais cliniques ainsi que les données des essais cliniques;
• détails sur les effets indésirables des médicaments et renseignements connexes; et
• d’autres renseignements qui ont été fournis avec votre consentement ou autrement, tel que permis ou exigé par la loi.

En outre, nous pouvons recueillir des renseignements personnels vous concernant par le biais d’un site Web de Taiho, y compris lorsque nous vous posons des questions ou que vous communiquez avec nous par courriel. Par exemple, nous recueillons des renseignements auprès de professionnels de la santé qui s’inscrivent à nos sites Web en vue de vérifier le statut de leur permis d’exercice. Le type de renseignements recueillis dépendra du programme ou service particulier auquel vous vous inscrivez.

Nous pourrons vous donner la possibilité de communiquer avec nous pour nous poser des questions ou nous faire part de vos observations, de vos idées ou de vos suggestions. Lorsque vous communiquez avec nous et demandez une réponse, il est possible que nous vous demandions des informations supplémentaires telles que votre nom, votre adresse courriel et vos coordonnées. Si nous recueillons ce genre de renseignements, nous vous indiquerons pourquoi et ce que nous en ferons. La décision de nous donner ou non ces renseignements vous appartient.

Vous pouvez utiliser plusieurs de nos sites Web sans vous identifier et sans révéler quelque renseignement personnel que ce soit. Toutefois, selon le site Web, vous pourriez ne pas être en mesure d’accéder à certaines informations ou services à moins d’accepter de nous fournir certains renseignements personnels. Chaque fois que vous soumettez des informations par l’intermédiaire du site Web, vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de ces renseignements conformément à la présente Politique de confidentialité et aux Conditions d’utilisation du site Web. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas soumettre d’informations par l’entremise du site Web.

UTILISATION DE TÉMOINS ET D’AUTRES BALISES

Lorsque la loi le permet, nous recueillons automatiquement certaines données dans le cadre du fonctionnement normal du service Internet de Taiho ou par l’utilisation de technologies passives de collecte d’informations, telles que les « témoins ou cookies » ou les « balises Internet » et d’autres techniques similaires. Si ces technologies sont utilisées, votre navigateur Internet transmet automatiquement à Taiho et/ou à notre(nos) partenaire(s) publicitaire(s) certaines informations pour nous permettre d’évaluer votre intérêt à l’égard des sites Web de Taiho et de mener d’autres activités d’études de marché. Nous pouvons recueillir et stocker certaines informations telles que le nom du domaine et de l’hôte par lesquels vous accédez à Internet, l’adresse du protocole Internet (IP) de l’ordinateur que vous utilisez, le logiciel de navigation dont vous vous servez et votre système d’exploitation, la date et l’heure auxquelles vous accédez à notre site Web, et l’adresse Internet du site Web qui vous met directement en lien avec notre site Web.

Les témoins sont de petits fichiers texte qu’un site Web peut utiliser afin de reconnaître un usage répété, de faciliter l’accès de l’utilisateur au site et l’utilisation qu’il en fait, et de permettre à un site de suivre les habitudes d’utilisation et de compiler des données agrégées qui permettront d’améliorer son contenu et de mieux cibler ses messages. Si vous ne souhaitez pas que des renseignements soient recueillis au moyen de témoins, vous pouvez définir vos préférences à partir de paramètres activés par l’utilisateur dans la plupart des appareils ou navigateurs; cependant, certains témoins peuvent être nécessaires pour accéder à certaines fonctionnalités offertes sur les sites Web de Taiho et si vous les désactivez lorsque vous visitez les sites Web de Taiho, la fonctionnalité du site Web pourrait s’en trouver altérée.

Les balises Internet (également appelées pixels espions) sont de minuscules fichiers d’images qui sont utilisés pour comprendre l’activité de navigation. Nous pouvons déployer des témoins et des balises et d’autres technologies par le biais de services comme, entre autres, Google Analytics, un service d’analyse Web fourni par Google Inc. (« Google »), qui recueille et analyse les modèles d’utilisation et d’autres informations sur votre utilisation d’un site Web de Taiho. Dans ce cas, la politique de confidentialité de la tierce partie s’applique également. Vous trouverez plus de renseignements sur Google Analytics ici : www.google.com/policies/privacy/partners/. Pour vous désinscrire de Google Analytics, visitez le site à l’adresse https://tools.google.com/dlpage/gaoptout et installez le module complémentaire de navigateur pour la désactivation.

INTÉGRITÉ ET SÉCURITÉ DES DONNÉES

Taiho prend des mesures raisonnables pour s’assurer que les renseignements personnels recueillis sont fiables, exacts et complets pour leur utilisation prévue. Nous avons recours à des mesures de protection techniques, administratives et physiques appropriées afin de protéger les renseignements vous concernant contre la perte, l’accès non autorisé et la divulgation, l’utilisation abusive ou l’altération. En outre, nous prenons les mesures nécessaires pour nous assurer que nos mesures de protection tiennent compte des nouvelles menaces connues.

Toutefois, aucune entreprise ne peut garantir la sécurité absolue des renseignements personnels. Vous devez garder à l’esprit que les transmissions par Internet, en particulier les transmissions par courrier électronique, ne sont jamais sécurisées ou exemptes d’erreur à cent pour cent. En conséquence, nous vous avertissons de protéger votre ordinateur ou votre mot de passe contre tout accès non autorisé par autrui.

COMMENT NOUS UTILISONS VOS RENSEIGNEMENTS

Les fins pour lesquelles Taiho peut utiliser vos renseignements personnels comprennent ce qui suit :

• interagir et gérer les relations avec les professionnels de la santé, les clients et d’autres personnes dans le cadre de nos activités commerciales;
• répondre aux commentaires, demandes, requêtes ou plaintes concernant les produits ou les services de Taiho;
• commercialiser les produits et les services de Taiho, y compris des programmes éducatifs ou autres;
• fournir les produits ou les services de Taiho, y compris nos programmes de soutien aux patients;
• recherche et développement de produits;
• activités liées aux effets indésirables des médicaments;
• informer les personnes des questions relatives aux produits, y compris les rappels de produits;
• gérer de façon générale nos activités, y compris surveiller l’innocuité et l’efficacité de nos produits, défendre et intenter des poursuites, tenir des dossiers commerciaux pendant des périodes raisonnables, et à des fins juridiques, réglementaires, de vérification, d’assurance et de sécurité (y compris pour prévenir la fraude) et de traitement, y compris la divulgation aux organismes de réglementation;
• envisager des possibilités d’emploi pour les personnes; et
• ou autrement autorisé par votre consentement ou comme la loi l’exige ou le permet.

Taiho peut également utiliser vos renseignements personnels pour créer des données agrégées qui ne permettent pas de vous identifier personnellement.

TRANSACTIONS COMMERCIALES

Vos renseignements personnels peuvent être utilisés par Taiho et communiqués à des parties liées à certaines transactions commerciales envisagées ou réelles, y compris le financement, l’assurance, la vente, la cession ou toute autre aliénation de tout ou partie des activités ou des actifs de Taiho, y compris dans le but de permettre à ces parties de déterminer si elles doivent procéder à cette transaction ou poursuivre cette transaction ou relation d’affaires et de remplir les exigences en matière de rapports ou de vérification. Les cessionnaires ou successeurs de Taiho ou de notre entreprise ou de nos actifs peuvent utiliser et divulguer vos renseignements personnels à des fins similaires à celles décrites dans la présente Politique de confidentialité.

COMMUNICATION DE VOS RENSEIGNEMENTS À DES TIERS

Sauf dans les situations que nous avons décrites dans la présente Politique de confidentialité ou après avoir obtenu votre consentement, Taiho ne communiquera vos renseignements personnels à aucune autre tierce partie pour son propre usage. Toutefois, Taiho peut retenir les services de fournisseurs pour recueillir, utiliser, divulguer, stocker ou traiter des renseignements personnels au nom de Taiho aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité. Par exemple, lorsque vous fournissez des renseignements personnels à Taiho, ils peuvent être mis à la disposition de certains fournisseurs de services de Taiho (y compris nos sociétés affiliées agissant à ce titre) ou de partenaires commerciaux pour traiter les demandes d’information, répondre aux appels téléphoniques ou nous prêter main-forte aux fins de programmes ou de projets précis, ou pour des raisons telles que le traitement des données, l’entreposage des données et les services administratifs.

Taiho exige des tierces parties avec lesquelles elle partage des renseignements personnels de protéger les renseignements personnels en utilisant des normes sensiblement similaires à celles utilisées par Taiho. Nous exigeons également qu’elles n’utilisent pas vos renseignements personnels pour tout usage distinct non spécifiquement autorisé par Taiho.

Il peut également y avoir des cas où Taiho est tenue de communiquer vos renseignements à d’autres entités dont les services n’ont pas été retenus par Taiho, par exemple les autorités de la santé pour signaler des effets indésirables des médicaments, conformément à des fins légitimes de recherche et d’affaires, durant les inspections ou les vérifications, ou en réponse à des demandes d’ordre légal des autorités de santé publique, notamment pour satisfaire aux normes de sécurité nationale ou d’application de la loi, ou sur ordre ou ordonnance des tribunaux ou d’autres organismes gouvernementaux, ou comme la loi l’autorise ou l’exige. Bon nombre d’entités qui reçoivent des renseignements personnels permettant de vous identifier dans ces conditions sont soumises à des exigences en matière de protection de la vie privée qui s’appliquent à la manipulation de vos renseignements.

En outre, Taiho peut divulguer des données agrégées qui ne vous permettent pas d’être personnellement identifié à des tiers.

TRANSMISSION DE VOS RENSEIGNEMENTS AU SEIN DU GROUPE DE COMPAGNIES TAIHO

Les renseignements que vous fournissez à Taiho peuvent parfois être transmis à d’autres services au sein de Taiho, de même qu’à des filiales et sociétés affiliées de Taiho au sein du groupe Taiho international. Les autres services au sein de Taiho, et les autres entreprises du groupe Taiho international, qui pourraient recevoir vos renseignements, se conformeront à des exigences de confidentialité sensiblement similaires concernant la protection de vos renseignements personnels.

TRANSMISSION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS À L’EXTÉRIEUR DU CANADA

Certains tiers, fournisseurs de services, sociétés affiliées ou sociétés apparentées qui peuvent recueillir, utiliser, stocker ou traiter vos renseignements peuvent être situés à l’extérieur du Canada, y compris aux États-Unis. Par conséquent, vos renseignements personnels peuvent être transférés, stockés et/ou traités à l’extérieur du Canada dans le cadre des fins décrites dans la présente Politique de confidentialité et seront assujettis aux exigences légales des juridictions étrangères où les renseignements personnels peuvent être transférés, stockés ou traités (y compris être consultés par les autorités gouvernementales dans ces juridictions).

CONSENTEMENT

Nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels avec votre consentement ou comme la loi le permet ou l’exige. Votre consentement peut être explicite ou implicite, selon les circonstances et la sensibilité des renseignements personnels en question. Si vous choisissez de fournir des renseignements personnels à Taiho ou à ses fournisseurs de services, nous recueillons votre consentement exprès ou supposons que vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de vos renseignements personnels conformément à la présente Politique de confidentialité. Si vous nous fournissez des renseignements personnels sur une autre personne, nous supposons que la personne consent à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de ses renseignements personnels, conformément à la présente Politique de confidentialité, ou que vous êtes autorisé à fournir ses renseignements personnels. Il peut y avoir des circonstances où des raisons juridiques, médicales ou de sécurité rendent impossible ou impraticable l’obtention du consentement par Taiho et, dans de telles circonstances, des renseignements personnels peuvent être recueillis, utilisés ou communiqués à l’insu ou sans le consentement de la personne.

Si vous ne donnez pas votre consentement, veuillez ne pas fournir vos renseignements personnels ou, le cas échéant, exercer les options d’adhésion ou de retrait qui vous sont offertes. Vous pouvez retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation ultérieures de vos renseignements personnels en envoyant une demande écrite à l’agent de protection de la vie privée de Taiho à l’adresse ci-dessous. Notez que si vous retirez votre consentement à certaines utilisations de vos renseignements personnels, nous ne pourrons peut-être plus vous fournir certains renseignements, produits ou services. De plus, dans certaines circonstances, il se peut que vous ne puissiez pas retirer votre consentement à certaines utilisations et divulgations de renseignements personnels auxquelles vous aviez initialement consenti.

CORRECTION, ACCÈS ET CHOIX CONCERNANT VOS RENSEIGNEMENTS

Nous offrons aux utilisateurs la possibilité de choisir (option de retrait) si leurs renseignements personnels (a) seront divulgués à une tierce partie ou (b) seront utilisés dans un but qui est incompatible avec les fins pour lesquelles ils ont été recueillis à l’origine ou subséquemment autorisés par la personne. Pour les renseignements délicats (par exemple, les renseignements personnels sur l’état de santé, race ou origine ethnique), nous offrons aux utilisateurs le choix affirmatif ou explicite (option d’adhésion) de déterminer si l’information sera divulguée à une tierce partie ou utilisée dans un but autre que celui pour lequel elle a été initialement recueillie ou subséquemment autorisée par la personne en exerçant leur choix.

Taiho s’efforce de s’assurer que tous les renseignements personnels que nous maintenons sont suffisamment exacts, complets et à jour, mais nous ne mettons pas systématiquement à jour les renseignements personnels à moins d’être tenus de remplir les fins pour lesquelles ils ont été recueillis.

Taiho tient un dossier de renseignements personnels aux fins décrites dans la présente Politique de confidentialité, qui sera accessible à l’adresse indiquée dans la section des coordonnées ci-dessous. Les employés, agents et mandataires autorisés de Taiho peuvent avoir accès à vos renseignements personnels. Pour protéger vos renseignements contre l’accès non autorisé par autrui, toutes les demandes de mise à jour ou d’accès à vos renseignements seront soumises à une vérification de votre identité. Veuillez soumettre toute demande d’accès ou de correction de vos renseignements personnels dont nous avons la garde ou le contrôle, ou toute demande concernant nos pratiques en matière de renseignements personnels à privacyofficer@taihooncology.com ou par la poste à la personne dont les coordonnées figurent ci-dessous. Nous répondrons à votre demande d’accès dans les 30 jours.

LIENS VERS DES SITES WEB DE TIERS

Plusieurs sites Web de Taiho contiennent des liens ou des renvois vers des sites Web appartenant à des tiers pour votre commodité. La présente Politique de confidentialité ne s’applique pas aux pratiques des sites appartenant à des tierces parties. Pour accéder à ces sources, vous devez quitter les sites Web de Taiho. Taiho n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites Web de tiers et n’assume aucune responsabilité à l’égard des pratiques en matière de protection des renseignements personnels de ces sites. Veuillez prendre connaissance de la politique de confidentialité sur chaque site Web que vous visitez.

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DES ENFANTS EN LIGNE

Les sites Web de Taiho ne sont pas destinés aux enfants. Les services offerts par l’entremise de nos sites Web s’adressent aux personnes âgées de 18 ans et plus. Si votre enfant a fourni des renseignements personnels et que vous souhaitez faire une demande pour que ces renseignements soient supprimés, veuillez écrire à privacyofficer@taihooncology.com.

CONSERVATION DES DONNÉES

Taiho conserve les renseignements personnels recueillis durant le processus d’études cliniques au nom de nos clients le temps nécessaire pour fournir un service à nos clients, sous réserve de notre conformité à la présente politique. Nous pourrons conserver et utiliser ces renseignements personnels aussi longtemps qu’il le faudra pour respecter nos obligations légales, résoudre les litiges et exécuter nos accords.

MISES À JOUR DE LA DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ

Les conditions énoncées aux présentes entrent en vigueur à partir de 15 octobre 2020. Taiho peut mettre à jour la présente Politique de confidentialité de temps à autre, notamment à la suite de modifications des lois en vigueur, de la création de nouveaux sites Web et d’avancées technologiques. Taiho se réserve le droit de modifier, d’ajouter ou de supprimer des sections de cette Politique de confidentialité à tout moment et à sa seule discrétion. Si nous décidons de modifier la présente Politique de confidentialité, nous afficherons la Politique de confidentialité actualisée sur ce site. Nous vous incitons à lire la Politique de confidentialité chaque fois que vous visitez notre site. La présente Politique de confidentialité ne vise pas à conférer, et ne confère pas, des droits contractuels ou d’autres droits au sens de la loi à quelque partie que ce soit ou pour le compte de quelque partie que ce soit.

COMMENT NOUS JOINDRE

Si vous avez des questions au sujet de notre Politique de confidentialité, de sa mise en application, de l’exactitude de vos renseignements personnels, de nos pratiques en matière de protection de la vie privée ou de l’utilisation des renseignements recueillis, veuillez communiquer avec nous à l’adresse suivante :

Taiho Oncology, Inc
Privacy Officer
101 Carnegie Drive, Suite 101
Princeton, New Jersey 08540
Téléphone : (609) 285-5214 Sans frais : 1-844-688-2446
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